Mentions légales
Éditeur du site
- Dénomination sociale : ACCE BÂTIMENT
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
- Siège social : 14 avenue du Maréchal Juin, 06400 Cannes
- SIREN : 492 386 370
- SIRET (siège) : 492 386 370 00026
- Immatriculation : RCS Cannes 492 386 370
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR 54 492 386 370
- Activité principale : Construction de maisons individuelles (code NAF 41.20A)
- Téléphone : 09 66 97 39 09
- Responsable de la publication : Christophe Jules, gérant
Hébergeur
Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Site : www.ovh.com.
Assurance professionnelle
Les travaux réalisés par Acce Bâtiment sont couverts par une assurance de responsabilité civile décennale. L'attestation d'assurance est remise avec chaque devis et peut être communiquée sur simple demande.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site accebatiment.com, textes, photographies, vidéos, éléments graphiques et structure, est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les photographies publiées dans la rubrique réalisations représentent des chantiers effectivement réalisés par l'entreprise.
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